Conditions d’utilisation

COMMENT FONCTIONNE CETTE PLATEFORME

Nous avons fait de notre mieux pour réduire et simplifier les règles de notre plateforme. C’est pourquoi nous avons séparé ci-dessous les points les plus importants pour vous, que vous pouvez également lire de manière très complète et détaillée dans les Conditions de service ci-après.

Par ailleurs, nous sommes toujours disponibles pour répondre à toutes vos questions via le site Kloel.com et par e-mail support@Kloel.com. Les utilisateurs de la plateforme peuvent également utiliser le chat d’assistance. Pour les entreprises Enterprises, nous proposons une assistance dédiée, joignable par WhatsApp et par e-mail si nécessaire.

1) Que faisons-nous ?

Kloel est, entre autres, une plateforme qui optimise la création de contenu et les routines de travail, et automatise des tâches au moyen d’assistants IA. Vous pouvez consulter tous les services et produits disponibles sur notre site avant d’y souscrire.

2) L’utilisation de notre plateforme est-elle payante ?

Kloel propose des fonctionnalités gratuites et des forfaits payants. Chaque forfait comprend un nombre mensuel de messages rapides, de messages avancés et de crédits, comme indiqué sur Kloel.com/pricing. Ces crédits peuvent également être achetés séparément, sont valables 12 (douze) mois et peuvent être utilisés pour certaines fonctionnalités de la plateforme.

3) Ces conditions peuvent-elles être modifiées ?

Nos Conditions de service peuvent être modifiées, mais vous pourrez toujours consulter la version la plus récente sur notre plateforme. De plus, si nous entreprenons une action nécessitant votre autorisation au titre de la loi, vous recevrez un avis préalable afin de pouvoir l’accepter ou la refuser.

4) Qu’advient-il des données personnelles ?

Nous avons un Avis de confidentialité qui explique ce que nous faisons de vos données personnelles. Il est également très important que vous lisiez et compreniez ce document !

5) Comment fonctionnent les fonctionnalités illimitées ?

Les fonctionnalités décrites comme illimitées ne sont soumises à aucune limite fixe d’utilisation. Dans de rares cas, Kloel peut intervenir pour s’assurer que les clients utilisent le service conformément à la politique d’utilisation équitable. Notre objectif est de protéger les 99% de clients qui utilisent le service de manière appropriée et dans le respect des règles.

Si un client dépasse largement l’utilisation moyenne des 99% autres clients, Kloel peut, à sa discrétion, l’avertir de son utilisation excessive, ouvrir une enquête afin de vérifier le respect de la politique, ou réduire temporairement l’accès ou le suspendre. En cas de violation des règles de la plateforme, par exemple en utilisant des bots ou des automatisations, Kloel se réserve le droit de suspendre l’accès sans rembourser le montant payé par le client et peut également engager des poursuites judiciaires. Cette mesure vise à garantir la meilleure qualité de service à tous les clients de Kloel.

6) Que contiennent les Conditions de service ?

Les Conditions de service ci-après sont organisées comme suit afin de vous faciliter l’accès à l’information :

Date de mise à disposition du texte ;
Explication des termes techniques ou en langue étrangère ;
Services ;
Inscription des utilisateurs ;
Paiement pour l’utilisation de la plateforme ;
Remboursement et annulation par l’utilisateur ;
Responsabilités des parties ;
Exonération de responsabilité de Kloel ;
Règles de conduite et interdictions ;
Propriété intellectuelle ;
Traitement des données personnelles, confidentialité et sécurité ;
Conséquences de l’accès à la plateforme ;
Modifications des conditions d’utilisation ;
Détermination de la loi applicable et du tribunal compétent ;
Canal de contact ;
Protection du site.

CONDITIONS DE SERVICE

Cette plateforme, dénommée Kloel, est la propriété de Kloel TECNOLOGIA LTDA et est exploitée par cette société, personne morale de droit privé immatriculée au CNPJ/ME sous le nº 42.888.509/0001-62, dont le siège social est situé Avenida Sagitário, nº 138, conjunto 2513B, condomínio A, bairro Sitio Tambore Alphaville, CEP nº 06473-073 Barueri - SP, Brasil. Nous vous rappelons que vous devez lire attentivement l’intégralité du texte et que, si vous n’acceptez pas le contenu de nos conditions et/ou de notre avis de confidentialité, vous ne devez pas poursuivre votre navigation ni utiliser nos services.

1. DATE DE MISE À DISPOSITION DU TEXTE

1.1. La présente version de ce document a été mise à disposition le : 18/02/2025.

2. EXPLICATION DES TERMES TECHNIQUES OU EN LANGUE ÉTRANGÈRE

2.1. Vous trouverez ci-dessous la signification des termes techniques et des termes en anglais.

IA : Abréviation d’« intelligence artificielle ». Il s’agit de la capacité des systèmes informatiques à exécuter des tâches de manière autonome en imitant l’intelligence humaine dans diverses applications.
Login : Il s’agit du processus permettant d’accéder à un système informatique, au moyen de l’identification et de l’authentification de l’Utilisateur à l’aide des identifiants fournis par celui-ci.
Online : Terme anglais dont le sens littéral est « en ligne ». Il est couramment utilisé pour indiquer qu’un Utilisateur donné d’Internet ou d’un autre réseau informatique est connecté au réseau.
Virus : Logiciel malveillant qui infecte les systèmes et les ordinateurs dans le but de causer des dommages, se copie lui-même et tente de se propager à d’autres ordinateurs par divers moyens.

2.2. Les types d’Utilisateurs de la Plateforme sont les suivants :

2.2.1. Utilisateur individuel : Personnes qui s’inscrivent directement sur la plateforme pour un usage personnel ou professionnel. Ces personnes peuvent devenir des Utilisateurs payants à l’avenir si elles souhaitent utiliser des fonctionnalités payantes.

2.2.2. Utilisateur entreprise : Personnes faisant partie d’une entreprise ayant souscrit aux services de Kloel afin d’utiliser ses fonctionnalités à des fins professionnelles.

3. SERVICES

3.1. Qui nous sommes : Kloel est notamment une plateforme qui optimise les activités quotidiennes de création de contenu au moyen d’assistants d’IA. Tous les services et produits disponibles peuvent être consultés, avant toute souscription, sur la page : Kloel.com/pricing

3.1.1. Nous soulignons que nous ne sommes ni une agence de marketing ou de publicité, ni des créateurs de contenu. Nous utilisons les modèles d’IA les plus avancés du marché pour générer du contenu et respectons des normes strictes de sécurité des entreprises.

3.2. En utilisant Kloel, l’Utilisateur doit comprendre et accepter que toutes ses actions et décisions sont libres et ne sont soumises à aucune influence ni ingérence de Kloel.

3.3. Il est précisé que le présent service ne crée entre les parties aucun lien de travail salarié, de société ou d’association, chaque partie restant seule responsable de toutes ses dépenses et charges respectives, qu’elles soient de nature professionnelle, sociale, fiscale, assurantielle, civile, pénale ou de toute autre nature ou espèce.

4. INSCRIPTION DES UTILISATEURS

4.1. Des données personnelles seront requises pour l’inscription et l’utilisation des services de Kloel. Ces informations et leurs finalités sont décrites dans la Avis de confidentialité.

4.2. Chaque Utilisateur choisit son identifiant et son mot de passe d’accès et est seul responsable de la confidentialité de ces informations. Kloel n’est pas responsable des actions ni des dommages pouvant résulter de l’accès irrégulier au compte par des tiers.

4.3. Un seul compte par adresse e-mail est autorisé.

4.4. Les Utilisateurs sont responsables de fournir des informations véridiques, exactes et à jour.

4.5. Kloel peut résilier le contrat conclu avec l’Utilisateur, suspendre ses services, refuser ou annuler, sans préavis, le compte d’accès d’un Utilisateur dès lors qu’elle soupçonne que les informations fournies sont fausses, incomplètes, obsolètes ou inexactes, ou encore en cas de défaut de paiement, dans les cas prévus par les lois et règlements applicables, les présentes Conditions de service, la Avis de confidentialité ou toute Politique.

5. PAIEMENT POUR L’UTILISATION DE LA PLATEFORME

5.1. Kloel propose des fonctionnalités gratuites et des forfaits payants. Pour les découvrir, il suffit de consulter la page Kloel.com/pricing.

5.1.1. Tous les forfaits comprennent un nombre mensuel de messages rapides, de messages avancés et de crédits, comme indiqué sur la plateforme et le site Kloel.com/pricing.

5.1.2. Les crédits inclus dans les forfaits sont valables 1 (un) mois et sont renouvelés chaque mois en fonction du cycle de chaque forfait.

5.1.3. L’Utilisateur peut acheter des crédits supplémentaires à l’unité ; ceux-ci seront valables pendant 12 (douze) mois à compter de la date d’achat.

5.1.4. Le solde des crédits disponibles ainsi que la date de renouvellement des crédits mensuels seront affichés sur la plateforme.

5.2. Pour les achats effectués par carte de crédit, le renouvellement sera automatique, au même prix et avec le même nombre de mensualités que lors de la souscription initiale.

6. REMBOURSEMENT ET RÉSILIATION PAR L’UTILISATEUR

6.1. Droit de rétractation : Kloel respecte tous les droits de ses Utilisateurs, en particulier le droit de rétractation applicable aux achats effectués sur Internet dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la souscription, conformément aux dispositions du Code de la défense du consommateur. Après notification de la rétractation, tous les montants éventuellement payés par l’Utilisateur seront remboursés.

6.1.1. Si l’achat de crédits supplémentaires a été effectué séparément et que la rétractation est notifiée dans un délai de 7 (sept) jours, Kloel ne remboursera que la partie des crédits non utilisés au moment de la rétractation. Si aucun crédit n’a été utilisé, le remboursement sera intégral.

6.1.2. Les crédits achetés dans le cadre de promotions spécifiques ne seront en aucun cas remboursés, en raison des conditions particulières de leur offre.

6.1.3. Chaque personne (CPF individuel ou adresse e-mail) a droit à 1 (un) remboursement pendant la période de garantie. Si la personne effectue un nouvel achat après avoir exercé son droit de rétractation et décide de résilier à nouveau, le remboursement ne sera pas autorisé.

6.2. Si la résiliation est demandée après 14 jours, des frais de résiliation (pénalité de résiliation anticipée) correspondant à 50% du solde restant du contrat seront appliqués. Par exemple, si vous résiliez un forfait annuel au neuvième mois, 50% du montant correspondant aux trois mois restants vous seront facturés. Lorsque l’utilisateur demande un remboursement/une résiliation, son accès sera immédiatement interrompu.

6.3. Pour résilier les services de la plateforme, l’Utilisateur devra envoyer sa demande de résiliation à l’adresse e-mail support@Kloel.com.

6.4. Les règles de résiliation varient selon le service souscrit et peuvent être consultées dans les présentes Conditions de service, à l’article 6.

7. RESPONSABILITÉ DES PARTIES

7.1. Responsabilité de Kloel :

7.1.1. Fournir les services conformément aux présentes Conditions de service ;

7.1.2. Informer les Utilisateurs de toute modification des services au moyen de simples notifications sur la plateforme.

7.2. Responsabilité des Utilisateurs :

7.2.1. Utiliser la plateforme conformément aux critères d’utilisation définis par Kloel, sans en modifier la programmation, déchiffrer des mots de passe ni effectuer de procédures susceptibles de porter préjudice à Kloel et aux autres Utilisateurs ;

7.2.2. Assumer, à tous égards, y compris juridiques, la responsabilité du contenu des informations qu’ils saisissent et des engagements qu’ils prennent sur la plateforme ;

7.2.3. Respecter intégralement les présentes Conditions de service, Avis de confidentialité, la législation en vigueur et les contrats entre les parties.

7.3. En outre, les Utilisateurs professionnels sont entièrement responsables de recueillir le consentement spécifique et éclairé des Utilisateurs individuels à l’utilisation de leurs photos et de leur voix (contenu audiovisuel) pour créer des personnages numériques (avatars) sur la plateforme.

8. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ DE Kloel

8.1. Kloel ne saurait être tenue responsable :

8.1.1. D’une éventuelle indisponibilité de la plateforme qui ne lui serait pas imputable.

8.1.2. De la conduite des Utilisateurs et du non-respect de leurs obligations.

8.1.3. De la saisie de fausses informations par les Utilisateurs.

8.1.4. Des dommages que l’Utilisateur pourrait subir du fait d’actes exclusivement imputables à des tiers, ainsi que de défaillances de la connexion réseau et d’interactions malveillantes telles que les virus.

8.1.5. Des dommages que l’Utilisateur pourrait subir en raison d’une mauvaise utilisation de la plateforme, en violation des présentes Conditions, avec le Avis de confidentialité, avec la loi ou des décisions judiciaires.

8.1.6. Des cas fortuits ou de force majeure.

8.1.7. Des actes illicites commis par les Utilisateurs lors de l’utilisation de la plateforme (ex. : fraudes).

8.1.8. Utilisation des photos et de la voix des Utilisateurs particuliers pour créer des personnages numériques (avatars) sans leur consentement dûment recueilli, les Utilisateurs professionnels étant seuls responsables de recueillir le consentement spécifique et éclairé correspondant à cette fin.

9. RÈGLES DE CONDUITE ET INTERDICTIONS

9.1. Les Utilisateurs ne peuvent pas :

9.1.1. Porter atteinte aux droits de Kloel, des opérateurs de la plateforme, d'autres Utilisateurs ou de tiers, ou agir par quelque moyen ou sous quelque forme que ce soit susceptible de contribuer à une telle violation ;

9.1.2. Effectuer des actes qui limitent ou empêchent l'utilisation de la plateforme, ou accéder illicitement à Kloel ;

9.1.3. Utiliser l'outil pour commettre des actes illicites et diffuser des messages sans rapport avec la plateforme ou ses finalités, y compris des messages au contenu inapproprié ;

9.1.4. Saisir des données fausses, obsolètes ou incomplètes ;

9.1.5. Tenir Kloel responsable des comportements des Utilisateurs inscrits sur la plateforme ou de tiers.

9.2. Kloel pourra, à sa seule discrétion, bloquer, restreindre, désactiver ou empêcher l'accès de tout Utilisateur à la plateforme dès qu'un comportement inapproprié est détecté, sans préavis ni droit à quelque compensation que ce soit.

10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

10.1. La titularité de la plateforme et les droits qui s'y rapportent appartiennent exclusivement à Kloel TECNOLOGIA LTDA. L'accès à la plateforme et son utilisation régulière par l'Utilisateur ne lui confèrent aucun droit ni aucune prérogative sur la propriété intellectuelle ou tout autre contenu qui y est intégré.

10.2. L'ensemble du contenu de la plateforme, y compris le nom, la marque, le domaine, les programmes, les bases de données, les fichiers, les textes, les dessins, les photos, les mises en page, les en-têtes et les autres éléments, a été créé, développé ou cédé à Kloel TECNOLOGIA LTDA ; il est donc la propriété exclusive de Kloel TECNOLOGIA LTDA ou lui est concédé sous licence, et est protégé par les lois brésiliennes et les traités internationaux relatifs aux droits de propriété intellectuelle.

10.3. Sont interdits : l'exploitation, la cession, l'imitation, la copie, le plagiat, l'application de techniques d'ingénierie inverse, l'utilisation d'automatisations ou de robots simulant le comportement humain pour faire fonctionner la plateforme, toute tentative d'intrusion (piratage), le stockage, l'altération, la modification des caractéristiques, l'agrandissement, la vente, la location, le don, l'aliénation, le transfert et la reproduction, intégrale ou partielle, de tout contenu de la plateforme de Kloel TECNOLOGIA LTDA.

10.4. Kloel TECNOLOGIA LTDA se réserve le droit de céder, de manière totale et définitive, aux Utilisateurs tous les éléments produits sur la Plateforme par ceux-ci. Toutefois, il convient de souligner que la cession porte exclusivement sur le produit final généré à partir de l'utilisation de la Plateforme et ne couvre pas les ressources, les mises en page ou les autres éléments individuels utilisés pour la création, comme indiqué au point 10.1.

10.5. Kloel TECNOLOGIA LTDA n'est pas responsable de l'utilisation du produit final par l'Utilisateur après la cession. Toute conséquence, tout dommage ou toute responsabilité découlant de l'utilisation du produit final relève de la seule responsabilité de l'Utilisateur.

10.6. Kloel TECNOLOGIA LTDA renonce à tout droit patrimonial sur la création générée par l'Utilisateur, y compris sur les personnages numériques (avatars) créés à l'aide de ses photos et de sa voix, à l'exception des droits relatifs à la plateforme et à son contenu, conformément aux points 10.1. et 10.2., ainsi qu'aux dispositions générales des présentes Conditions de service.

10.6.1. Kloel TECNOLOGIA LTDA ne versera aucune somme aux Utilisateurs pour l'utilisation de leurs photos et de leur voix dans le but de créer des personnages numériques (avatars), et Kloel TECNOLOGIA LTDA n'utilisera pas ces photos ni cette voix à d'autres fins.

10.7. Toute personne qui enfreint les interdictions prévues par la législation sur la propriété intellectuelle et par les présentes Conditions sera tenue responsable, au civil et au pénal, des infractions commises, et pourra également faire l'objet de sanctions sur la plateforme.

11. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES, CONFIDENTIALITÉ ET SÉCURITÉ

11.1. Kloel dispose d’une politique spécifique régissant la collecte, la conservation et le traitement des données personnelles, ainsi que leur sécurité : l’Avis de confidentialité. Il Avis de confidentialité fait partie intégrante des présentes Conditions, étant précisé que les données d’utilisation de la plateforme seront archivées conformément à la législation en vigueur.

12. CONSÉQUENCES DE L’ACCÈS À LA PLATEFORME

12.1. Malgré les meilleurs efforts de Kloel pour fournir les meilleures technologies afin de maintenir la connexion et la synchronisation en ligne et de garantir un accès sécurisé aux Utilisateurs, des copies inexactes ou incomplètes des informations contenues sur la plateforme peuvent apparaître en raison de difficultés techniques, d’applications Internet ou de problèmes de transmission. En outre, des virus informatiques ou d’autres programmes nuisibles peuvent également être téléchargés involontairement depuis la plateforme.

12.1.1. Kloel recommande l’installation d’antivirus ou de protections appropriés.

12.2. Kloel se réserve le droit de modifier unilatéralement la plateforme, ainsi que sa configuration, sa présentation, son design, son contenu, ses fonctionnalités, ses outils ou tout autre élément, y compris de l’annuler.

12.3. Notre plateforme peut contenir des liens vers des sites/plateformes de tiers. En suivant un lien, l’Utilisateur doit vérifier les politiques de confidentialité de ces sites/plateformes, car nous n’acceptons aucune responsabilité ni obligation concernant ces politiques. Veuillez vérifier ces politiques avant de partager des données personnelles avec ces sites.

13. MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

13.1. Kloel pourra ajouter et/ou modifier unilatéralement toute clause contenue dans les présentes Conditions d’utilisation. La version mise à jour s’appliquera à toute utilisation de la plateforme à compter de sa publication. La poursuite de l’accès à la plateforme ou de son utilisation après la publication confirmera que les Utilisateurs sont soumis aux nouvelles Conditions d’utilisation.

13.2. Si la modification effectuée nécessite le consentement de l’Utilisateur, celui-ci aura la possibilité d’accepter librement, sans équivoque et en connaissance de cause le nouveau texte, ou de le refuser.

13.3. Si l’Utilisateur n’accepte pas la modification, il pourra ne pas donner son consentement pour des actes spécifiques ou mettre entièrement fin à sa relation avec Kloel. Toutefois, cette résiliation ne le dispensera pas de respecter toutes les obligations contractées au titre des versions précédentes des Conditions d’utilisation.

14. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

14.1. La plateforme est contrôlée et administrée dans la ville de São Paulo, État de São Paulo, Brésil, et peut être consultée depuis tout appareil connecté à Internet, indépendamment de sa situation géographique.

14.1.1. Les personnes qui accèdent à Kloel ou l’utilisent depuis d’autres pays le font à leurs propres risques et sont responsables du respect des lois régionales/nationales.

14.2. L’Utilisateur convient que la législation applicable aux fins des présentes Conditions d’utilisation et de l’ Avis de confidentialité sera celle en vigueur en République fédérative du Brésil.

14.3. Kloel et l’Utilisateur conviennent que le tribunal de São Paulo, État de São Paulo, Brésil, sera seul compétent pour trancher toute question ou tout litige découlant de l’utilisation de la plateforme ou s’y rapportant, et renoncent expressément à toute autre juridiction, aussi privilégiée soit-elle ou puisse-t-elle le devenir.

15. CONTACT

15.1. Kloel met à disposition les canaux suivants pour recevoir toutes les communications que les Utilisateurs souhaitent lui adresser : site Kloel.com via le chat d’assistance et par e-mail support@Kloel.com.

16. PROTECTION DU SITE

16.1. Ce site est protégé par reCAPTCHA et la Politique de confidentialité et les Conditions d’utilisation de Google.

Versions antérieures

12 février 2025